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COMUNDI
Les archives hospitalières
  • Conférence des 15 et 16 juin 2005
    AdValorem (Gesmedic)
    Hubert Kratiroff
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PLAN 9h00 – 10h30
  • 1 : Quelques précisions archivistiques
  • 2 : Méthodes de gestion des archives
  • 3 : Conseils pour un projet « archives »
  • 4 : Durées de conservation
  • 5 : La chartes d’archivage
  • 6 : Présentation d’une gestion informatisées des archives
  • 7 : Questions réponses
3
Lexique important
  • Voir en fin de document
  • et sur
    www.gesmedic.com
  • ou
  • www.advalorem.fr
  • ou
  • info@gesmedic.com
4
"Parcours"
  • Parcours
    • CNAM + école de commerce

    • DG de AdValorem et Gesmedic depuis 1992
    • Trois activités
    • Informatique
    • Conseil
    • Formation



    • kratiroff@advalorem.fr
    • www.advalorem.fr
    • www.gesmedic.com
5
La position de l’archiviste et la fonction archivage
  • Vision française


  • Vision Suisse ou Anglo-saxonne



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Méthodes de gestion des archives de l’Hôpital
7
Méthodes de gestion
  • Avant tout c’est
    une question d’adresse…
  • et…
  • de communication.
8
Fantasme du dossier unique
  • DMU : dossier médical unique impossible


  • Mirage du Zéro Papier
9
Virus mortel :
les archives aveugles
  • L’aiguille dans une motte de foin
  • Seule la signalisation couleur permet d’assurer un classement sans erreur même en cas de mauvais rangement sur les étagères
10
Autre virus
  • Pas de partage d’informations


  • Pas de moyens


  • Pas de volonté


  • Aucun changement d’attitude


  • Par de concertation corps médical - administration
11
La question unique
  • Où se trouve le dossier ?


  • 100% de certitude


  • adresse physique et/ou virtuelle


  • Déplacement (expérience convoyeur)
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Les numéros !!!
  • date naissance
  • IPP (ou NIP)
  • classement
  • adresse
  • séjour
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Choix d’une règle de classement
  • date de naissance
  • ou
  • terminal de l’IPP
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Classement perpétuel
  • En place physique les nouveaux dossiers remplacent les anciens


  • Suite NON incrémentielle donc :
  • Date de naissance
  • Terminal NIP
  • alpha (mais risque erreur)
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Évolution des volumes
  • intrinsèque
    • pathologie
    • retour
    • changement règle archivage
    • Dossier obèse
  • extrinsèque
    • évolution de la population
    • nombre de lits

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Changement des règles d’archivage
  • Circulation des dossiers
  • durée d’archivage
  • multi-dossier ou DMU


  • Évolution des volumes


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Classement administratif
  • Par date de naissance … du document : chronologique
  • Lié à un patient ou non
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3 : Conseils pour un projet « archives »
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Méthode
  • Partir des contraintes
  • ML (4 ou 6 étages de dossiers)
  • Division en zones perpétuelles
  • ajustement avec les délais de carence et les archives inactives
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Codage couleur
  • Un « must »
  • Choix du chiffre
  • Méthode de collage
  • Quelle imprimante ?
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Versement archives passives
  • Tous les ans (système manuel)
  • Toutes les semaines (système informatique)
  • Gain moyen de place : 6 mois de stockage (non récurrent)
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Un combat pour la destruction qui passe par la codification
  • Il est impensable de ne JAMAIS rien détruire
  • Il faut la participation du corps médical pour codifier les « maladies simples et générales » qui permettent la destruction au bout de 20 ans
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Un combat pour la destruction qui passe par la codification
  • la codification doit se faire au fil de l’eau car a posteriori il est impossible de qualifier les dossiers


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RATIOS
  • 1 km / an de dossier
  • 1M² au sol = 7 ML
  • 40% patients mouvement unique


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LEGAL & TECHNIQUE
Conservation des archives
26
Le temps des archives
  • Différent du temps informatique
  • Pas de temps réel
  • Organisation du travail
  • Batch
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Problème
  • Ne pas confondre le trajet du patient dans l’hôpital,
  • l’information du SIH
  • et
  • le circuit du dossier papier physique
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Dossier anonyme
  • Aucune information visible
  • Expérience à Evreux (étiquette neutre)
29
Les durées
  • 0
  • 20 ans
  • 70 ans
  • A vie


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Durée de conservation des dossiers médicaux
(extrait de l’arrêté interministériel du 11 mars 1968)
  • Registres d’entrées et de sorties des malades Indéfiniment
  • Dossiers médicaux des malades (diagnostics, observations,comptes rendus d’examens, clichés radiographiques, électrogrammes) : Dossiers d’affections de nature héréditaire susceptibles d’avoir des répercussions pathologiques ou traumatisantes sur la descendance
  • Indéfiniment
  • Dossiers de pédiatrie, de neurologie, de stomatologie et de maladies chroniques
  • 70 ans
  • Autres dossiers, sous réserve de conservation des dossiers terminés par les chiffres 100, 350, 600 et 850 20 ans
  • Documents du service social 70 ans
  • Enquêtes Indéfiniment
  • Dossiers et livres de laboratoires 20 ans
  • Dossiers de transfusions sanguines 20 ans
  • Procès-verbaux d’autopsies  20 ans puis trier
  • Soins externes Conserver les statistiques, éliminer le reste
  • États des préparations pharmaceutiques 20 ans
  • Bons de médicaments, produits chimiques toxiques  10 ans
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Obligation de la CNIL
  • Si on stocke le nom des patients,
    il y a déclaration à la CNIL
  • Loi du 6 août 2004


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AIP
  • Accès aux informations privées
  • Toutes les règles de communication du dossier aux patients qui en font la demande
  • loi du 5 mars 2004


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Charte d’archivage
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Un document
  • de communication
  • de procédures
  • d’horaires
  • de garantie de temps de livraison
  • de définition


  • + un document spécial pour le patient :
  • Charte du patient hospitalisé : recueil de consentement sur la communication et le stockage
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Communication
  • Tous les acteurs doivent participer et accepter la charte d’archivage
  • Chacun trouve son compte
  • Droits et devoirs des parties
  • La caution de la direction


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Procédure
  • Une circulation des documents claire
  • Des définitions utilisables
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Évolutif
  • En fonction de l’expérience la charte évolue
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LEXIQUE
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Lexique
  • Accroissement : Ensemble des archives (ou dossiers) entrées dans un service d'archives pendant une période donnée.
  • Accusé de réception : Avis que le service d'archives retourne à l'expéditeur par lequel il reconnaît avoir reçu ce qui lui était envoyé.
  • Adresse ou adresse topographique : Indication précise de l'endroit où est rangé un article ou une boîte d'archives dans un magasin ; l'adresse ne doit pas être confondue avec la cote.
  • Analyse : Opération qui consiste à présenter sous une forme concise et précise des données caractérisant l'information contenue dans un document ou un ensemble de documents.
  • Archivage : Opération consistant à transférer des documents de leur organisation d'usage courant au service des archives.
  • Archives (1) Ensemble des documents, quel que soit leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale ou par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de son activité (loi N° 79-18 du 3 janvier 1979).
  • Archives (2) Organisme chargé du contrôle, de la conservation, du tri, du classement, de l'inventaire et de la communication des archives courantes, des archives intermédiaires et des archives définitives.
  • Archives (3) Bâtiment ou local où sont conservées les archives (1).
  • Archives courantes : Documents d'utilisation habituelle pour l'activité du service ou de l'organisme qui les ont produits ou reçus.
  • Archives définitives : Documents conservés pour une durée illimitée.
  • Archives intermédiaires : Documents qui, n'étant plus d'usage courant, doivent être conservés pour une durée limitée, essentiellement pour des raisons administratives et juridiques.
  • Archivistique : Science et techniques relatives à l'organisation, la législation et la réglementation, le traitement et la gestion des archives.
  • Article : Unité matérielle de conditionnement des documents d'archives, correspondant à l'unité de cotation et de description.
  • Boîte d'archives : Boîte en carton contenant des documents d'archives.
  • Bordereau : Formulaire destiné à décrire et à accompagner les documents que l'on transmet.
  • Bordereau d'élimination : Formulaire destiné à relever des documents ou des dossiers d'un fonds à détruire ou déjà détruits dans un service d'archives.
  • Bordereau de versement : Relevé détaillé énumérant des documents ou des dossiers remis à un service d'archives.
  • Classement : Ensemble des opérations de mise en ordre d'un fonds ou d'un fragment de fonds selon un cadre de classement : ordre chronologique, alphabétique, méthodique, etc.... Pour les archives, le classement peut être distinct du rangement matériel sur les rayons.
  • Classification : Système de codification indiquant le degré confidentiel d'un document : confidentiel, secret,...
  • Communicabilité :Possibilité de communiquer au public un document ou un dossier selon la législation et la réglementation en vigueur.
  • Communication :Action de mettre un document à la disposition d'un lecteur.
  • Conservation (1) Ensemble de techniques, méthodes et procédés destinés à assurer la sauvegarde matérielle des documents.
  • Conservation (2) Fonction de sauvegarde matérielle, tri, classement, inventaire, communication et mise en valeur des fonds d'archives.
  • Communication de documents d'archives dans les locaux du service qui les conserve.
  • Conteneur : Caisse destinée à la manutention et par extension au stockage de plusieurs boîtes ou liasses d'archives.
  • Cote (1) Marque numérique ou alphabétique portée sur les pages d'un registre officiel ou sur les pièces d'un dossier dont on veut préserver l'intégrité.
  • Cote (2) Ensemble de symboles (lettres, chiffres, signes) servant à classer chaque article dans son fonds ou sa série.
  • Cote (3) Ensemble de symboles (lettres, chiffres, signes) servant à localiser un article dans un service d'archives.
  • Date d'élimination : Date à l'échéance de laquelle on procède à la révision d'un article ou d'un ensemble d'articles en vue de sa destruction.
  • Délai d'élimination : Durée pendant laquelle un document ou un ensemble de documents doit être conservé en application de dispositions légales ou pour répondre à des impératifs de gestion et au terme de laquelle il peut être détruit.
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Lexique : la suite sur
www.gesmedic.com
  • archivage
  • stockage
  • classement
  • information
  • communication
  • DIM
  • versement
  • archives mortes
  • pochette
  • inactive
  • délai de carence
  • ML
  • Nom de naissance
  • Nom marital
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7 : Questions réponses
42
FIN
  • Ne pas chercher mais trouver
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Contact GESMEDIC
  •  hubert kratiroff
  •  109bis avenue charles de gaulle
  •  F-92200 neuilly-sur-seine
  •  www.advalorem.fr
  •  www.gesmedic.com
  •  hubert.kratiroff@advalorem.fr
  •  01 40 88 01 94
  •  06 80 43 29 05
  • chat ICQ#: 18255895
  • chat MSN : hubert@advalorem.fr
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6 : GESMEDIC
  • Présentation d’une gestion informatisées des archives
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Présentation Gesmedic
  • Première installation en 1989 à Ambroise Paré (92)
  • 1000 utilisateurs, 30 établissements
  • HUG : premier hôpital d’Europe client depuis 1996
  • Version 6.201
  • Programmation en Delphi 5 et bases Paradox
  • Système ouvert en entrée et sortie (communique avec tous les SIH par fichiers)
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Politique de prix
  • Suite Gesmedic (Gesmedic Serveur + Gesmedic Classic + Tempo) :
  • Paramétrage, installation, formation, acquisition totale des licences :
        de 5000 à 10.000 euros HT
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Opération quotidienne
  • Recherche (base, historique (*) et extraction)
  • Sortie et sortie en lot
  • Retour (les sources d’erreurs classiques)
  • Modification (suppression)
  • Fusion de dossiers
  • Création manuelle et impression étiquette avec identité patient (*)


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Importation
  • Importation de création
  • Importation de DCD
  • Importation des changements de noms
  • Importation des dates de sorties
  • …
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Les mouvements de masse
  • Changement de local
  • Constitution de lot
  • Traitement des lots
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Mise en archive passive
  • Les critères de mise en archives passives
  • Le lancement de la mise en archives
  • La confirmation de mise en archives
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TEMPO
  • Logiciel de prise de rendez-vous
  • Logiciel de localisation de dossiers et sous dossier (*)
  • Logiciel de transfert
  • Logiciel de demande de sortie (*)
  • Logiciel de communication
  • En Intranet ou client serveur
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Liste des écrans
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Principal
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Login
55
Création 1
56
Création 2
57
Recherche
58
Extraction
59
Historique
60
Consultation de fiche
61
Retour
62
Dossier non retourné
63
Modification
64
Fusion
65
Importation
66
Importation sortie
67
Microfilmage
68
Tempo
69
Tempo demande sortie
70
Tempo transfert
71
Tempo recherche
72
Tempo médecin
73
Tempo impression
74
Tempo agenda
75
Tempo historique
76
Contact GESMEDIC
  •  hubert kratiroff
  •  109bis avenue charles de gaulle
  •  F-92200 neuilly-sur-seine
  •  www.advalorem.fr
  •  www.gesmedic.com
  •  hubert.kratiroff@advalorem.fr
  •  01 40 88 01 94
  •  06 80 43 29 05
  • chat ICQ#: 18255895
  • chat MSN : hubert@advalorem.fr